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Conseil général des Bouches-du-Rhône Infrastructures routières Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante

Avis 20142470
Conseil général des Bouches-du-Rhône

Copie des plans définitifs d'exécution des travaux de dédoublement de la RD9 dans le secteur du Réaltor.

18/09/2014 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20132585
Conseil général des Bouches-du-Rhône

Copie de la délibération datant du 28 septembre 2007, autorisant l'acquisition d'une parcelle...

25/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières