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Avis 20183788
CITIVIA SEM
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre conclu le...
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Conseil 20185722
Syndicat Intercommunal d'Etudes, de Travaux et d'Aménagement de la Vallée de l'Isle (SIETAVI)
Caractère communicable, à la commune de Libourne, avec et pour le compte de laquelle le SIETAVI,...
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Avis 20182988
Mairie du Teich
Communication, par voie électronique, du contrat conclu entre la mairie du Teich et l'entreprise...
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Avis 20184064
Mairie de Paris
Copie du rapport d'analyse des offres concernant le lot n° 3 du marché public portant sur des...
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Conseil 20190426
Mairie de Lyon
Caractère communicable, en particulier au regard de la protection du secret des affaires et du...
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Avis 20184062
SNCF Réseau
Communication de préference sous format électronique, de l'intégralité et sans occultation des...
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Avis 20184422
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication du listing des transporteurs retenus pour assurer le service de transport scolaire...
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Conseil 20190152
Tours Métropole Val de Loire
Caractère communicable des rabais et remises commerciales consentis dans le cadre de marchés publics.
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Conseil 20190395
Mairie de Valdeblore
Caractère communicable, à un administré, des documents suivants relatifs au marché public de...
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Conseil 20190401
Préfecture de l'Ain
Caractère communicable des documents suivants :
1) les pièces d'un marché public passé par une...
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Conseil 20190443
Mairie de Cernay-la-Ville
Caractère communicable, à la société COTREF n'ayant pas soumissionné au marché public de travaux...
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Avis 20183361
Sempat Orléans-Val-de-Loire
Communication des documents relatifs à la procédure de consultation pour la conclusion d'un bail...
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Avis 20184297
Régie Régionale des Transports de l'Aisne (RTA)
Copie d'un extrait du rapport d'analyse des offres concernant le marché public de mise en place...
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Avis 20184305
Dijon Métropole - Le Grand Dijon
Communication des documents relatifs au marché portant sur la reprise des travaux d’ouvrage...
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Avis 20184312
Mairie de Saline
Communication par courrier ou par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des...
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Avis 20184336
Ministère de l'Intérieur
Copie des documents suivants concernant le marché d'acquisition de gilets pare-balles...
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Avis 20184345
Groupement d'interêt public Charente Solidarités (GIP 16)
Copie des documents suivants se rapportant à la visite de contrôle effectuée par l'association...
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Conseil 20190862
Centre hospitalier universitaire de Toulouse (CHU)
Caractère communicable, à des commissaires aux comptes français mandatés par l'Union européenne...
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Avis 20183873
Mairie de Saint-Etienne
Communication du justificatif concernant le versement de la redevance d'occupation d'un montant...
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Avis 20184647
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie du rapport d'audit interne et de ses différentes annexes portant sur les pratiques de...