-
Avis 20123927
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) les données relatives au budget d'investissement des conseils...
-
Avis 20123928
Mairie de Saint-Pierre d'Irube
Copie du formulaire de demande de permis de construire des sociétés IKEA et Inter IKEA...
-
Avis 20123929
Mairie de Nîmes
Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...
-
Avis 20123930
Préfecture de l'Isère
Communication des documents suivants :
1) relatifs aux barrages de Sautet, Cordéac, et...
-
Avis 20123931
Communauté de communes du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...
-
Avis 20123933
Régie immobilière de la ville de Paris
Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...
-
Avis 20123934
Ministère de la culture et de la communication
Copie du document décidant du transfert des arènes de Fréjus depuis le domaine de l'Etat vers la...
-
Avis 20123935
mairie de Manigod
Copie des documents suivants, relatifs à la délégation de service public des remontées...
-
Avis 20123936
Conseil régional de Midi-Pyrenées
Copie, en sa qualité de conseiller régional, des états comptables 2010 et 2011 permettant...
-
Avis 20123938
Communauté de communes du pays de Lourdes
Copie des documents relatifs à la ZAC de Toulicou :
1) la délibération du conseil communautaire...
-
Avis 20123939
Mairie de Diebling
Communication d'une copie de l'arrêté municipal portant restriction de la circulation dans la...
-
Avis 20123940
Valophis Habitat
Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...
-
Avis 20123941
Conseil général des Bouches-du-Rhône
Copie du rapport d'évaluation de la direction de la solidarité du Conseil général des...
-
Avis 20123942
Préfecture du Val-de-Marne
Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...
-
Avis 20123943
Direction départementale des territoires du Lot
Copie de l'arrêté interruptif de travaux notifié à la SAS XXX, la mettant en demeure de cesser...
-
Avis 20123944
Direction départementale de la protection des populations de l'Ain
Communication d'une copie du rapport établi en 2012 à la suite du contrôle des activités...
-
Avis 20123945
mairie de Broindon
Copie de la justification de la notification par la commune aux services fiscaux de la...
-
Avis 20123947
Mairie de Pézenas
Copie de documents relatifs au PLU de la commune arrêté le 9 mai 2012 :
1) la délibération du...
-
Avis 20123948
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'intégralité du dossier médical de son père, XXX XXX, décédé le 13 mai 2012...
-
Avis 20123949
Mairie de Fontainebleau
Copie des documents suivants :
1) le contrat DEXIA ayant fait l'objet de la délibération du...