Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
11/04/2013
Patrimoine
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Avis 20131559
Mairie de Paris
Communication des documents suivants : 1) l'avis favorable à la cession de parcelles au groupe...
11/04/2013
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Gestion domaniale
Patrimoine