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Avis 20183293
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication du procès-verbal de l’assemblée plénière du 13 juillet 2016 précisant les...
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Avis 20183488
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication des documents suivants, relatifs à l'association CAFFES, sise 7-9 rue des jardins,...
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Avis 20183567
Mairie de Ouistreham
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants, relatifs aux...
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Avis 20182472
Mairie d'Ennery
Copie des documents suivants :
1) le compte rendu de la séance de la commission des finances...
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Avis 20182958
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication de documents suivants, relatifs à l'association X, sise X :
1) le dossier de...
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Avis 20183030
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, sur support électronique ou numérique, des documents budgétaires et comptables suivants...
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Avis 20176139
Mairie de La Rochette
Communication des documents suivants :
1) s'agissant de la crèche :
a) les budgets pour 2014,...
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Avis 20176142
Mairie de Tarnos
Communication, sur support numérique type clé USB fournie, des documents suivants concernant des...
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Avis 20180069
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône
Copie, sous un format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...
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Conseil 20180106
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Caractère communicable, à Monsieur X, « des documents budgétaires 2016, 2017 et 2018 ainsi que...
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Avis 20180150
Mairie de Béthune
Copie des documents suivants :
1) le bail à construction conclu avec la société PAS-DE-CALAIS...
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Avis 20180190
Mairie de Six-Fours-les-Plages
Communication des documents suivants relatifs aux subventions versées par la commune au Rugby...
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Avis 20180401
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Consultation des documents suivants :
1) les conventions passées avec les associations au cours...
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Avis 20180461
Communauté de communes Pays Dunois, Pays Sostranien, Bénévent/Grand-Bourg
Communication des comptes annuels détaillés de l'année 2016 (bilan détaillé, compte de résultat...
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Avis 20186247
Conseil départemental de la Haute-Garonne (CD 31)
Communication sous forme électronique :
A) dans le cadre du marché de télégestion attribué à...
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Avis 20190012
Ministère de l'action et des comptes publics
Publication en ligne des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces, notamment les...
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Avis 20185350
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des documents suivants relatifs à une subvention versée au profit de la fédération...
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Avis 20185423
Conseil départemental de la Seine-Maritime
Copie du dossier de demande de subvention du club de football FC Varenne Saint-Saëns.
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Avis 20190186
Mairie de Rougemontiers
Consultation des bilans financiers de 2011 à 2018 concernant l'association « Rougemontier Sports...
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Avis 20190232
Mairie de Persac
Copie, de préférence par courrier électronique ou, à défaut, par envoi postal, des documents...