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Avis 20141963
Mairie d'Archigny
Copie de documents relatifs aux plans d'occupation des sols (POS) de la commune :
1) le projet...
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Avis 20141978
Mairie de Plessis-Pâté
Copie de documents relatifs à la première révision simplifiée du plan local d'urbanisme (PLU) de...
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Avis 20141979
Mairie de Saint-Sauveur-d'Aunis
Copie des documents suivants relatifs à la modification du PLU de la commune :
1) la...
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Avis 20141993
Mairie de Fleurieux-sur-L'Arbresle
Copie sur CD-ROM des documents suivants concernant le PLU de la commune de...
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Avis 20142004
Mairie d'Orgeval
Copie des documents suivants concernant son client :
1) le rapport de présentation et ses...
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Avis 20142008
Mairie de Rots
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) le dossier de...
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Avis 20142040
Mairie de Montégut-Plantaurel
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune approuvé par la...
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Avis 20142041
Mairie de Cardet
Copie des documents suivants dans le cadre d'un recours formé à l'encontre de l'arrêté de permis...
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Avis 20142072
Mairie de Garcelles-Secqueville
Copie de documents relatifs à l'approbation et à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de...
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Avis 20142086
Mairie de la Perche
Copie des documents suivants :
1) la délibération par laquelle le conseil municipal de la...