-
Avis 20154498
Mairie de Saint-Cyprien (24)
Copie du titre d'autorisation concernant la déclaration préalable de travaux de Madame X sur la...
-
Avis 20154543
Mairie de Frontignan
Copie du rapport de constatation d'infraction établi au début de l'année 2011 par le service de...
-
Avis 20154620
Mairie de Bordeaux
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...
-
Avis 20153920
Mairie de Chaumontel
Communication de la liste des permis de construire portant sur les terrains situés en bordure de...
-
Avis 20154346
Mairie de Follainville-Dennemont
Copie de l'intégralité des déclarations préalables de Monsieur X et Madame X concernant les...
-
Avis 20154660
ENEDIS (ex-ERDF)
Copie du permis de construire concernant le transformateur haute tension « P0009 X », situé...
-
Avis 20154686
Mairie d'Allondrelle-la-Malmaison
Copie du permis de construire relatif au château d'eau.
-
Avis 20154706
Mairie de Marsannay-la-Côte
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande de permis de construire...
-
Avis 20154711
Mairie de Jons
Copie des documents suivants :
1) la lettre de la préfecture en date du 8 septembre 2000...
-
Avis 20154732
Communauté de communes Provence Verdon
Communication de l'avis du maire relatif à la demande du certificat d'urbanisme (CU)...
-
Avis 20154747
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie du certificat de notification du procès-verbal en date du 9 novembre 2007 que la...
-
Avis 20154772
Mairie de Péone-Valberg
Communication des documents suivants relatifs au restaurant d’altitude qui était situé près du...
-
Avis 20154814
Mairie de Boisemont
Consultation du permis de construire initial de sa maison située X.
-
Avis 20154829
Mairie de Juvisy-sur-Orge
Communication du permis de construire modificatif n° 091 326 11 1 0006 M2 accordé à la société...
-
Avis 20154866
Mairie de Zonza
Copie, sur CD-ROM ou papier, envoyée à son étude, de documents relatifs au permis de construire...
-
Avis 20154869
Mairie de Lagnes
Copie de documents relatifs au permis de construire du Domaine Tourbillon :
1) la notice...
-
Avis 20154250
Mairie de Montpellier
Copie des documents suivants relatifs au permis de construire n° 34 172 15V0067 accordé à la...
-
Avis 20154947
Mairie d'Angers
Copie de l'intégralité du dossier du docteur X relatif à la transformation du logement sis X en...
-
Avis 20154993
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie de documents relatifs au projet de parc photovoltaïque situé sur le territoire de la...
-
Avis 20155012
Mairie de Simiane-la-Rotonde
Copie, et non simple consultation, des documents suivants :
1) l'entier dossier du permis de...