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Avis 20124347
Mairie de Villelongue-Dels-Monts
Copie de préférence au format électronique, de documents relatifs à la 1re modification du PLU...
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Avis 20124352
Mairie de Latour-Bas-Elne
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique concernant le...
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Avis 20124355
Mairie de Montesquieu-des-Alberes
Copie des documents suivants relatifs à la troisième modification du PLU :
1) l'arrêté...
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Avis 20124379
Préfecture de l'Aude
Copie des arrêtés, et de l'intégralité de leurs annexes et plans de zonage, par lesquels des...
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Avis 20124392
Mairie de Montfort l'Amaury
Copie de documents relatifs au refus opposé à la déclaration préalable de travaux n° DP...
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Avis 20124395
Mairie de Ploubezre
Copie des documents suivants :
1) le règlement du PLU relatif aux zones AUrz et UA en vigueur à...
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Avis 20124429
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication d'une copie de la délibération du conseil municipal de Marseille approuvant le...
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Avis 20124430
Mairie de Marseille
Communication d'une copie de la délibération du conseil municipal de Marseille approuvant le...
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Avis 20124431
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l’enquête publique relative au classement...
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Avis 20124433
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie des arrêtés, et de l'intégralité de leurs annexes et plans de zonage, par lesquels des...
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Avis 20124436
Mairie de Paris
Copie du bilan des acquisitions et des cessions immobilières opérées par la ville de Paris et...
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Avis 20124442
Conseil général de Loir-et-Cher
Copie des documents relatifs au chemin de grande randonnée (GR 655-Est) traversant sa propriété...
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Avis 20124444
Mairie d'Entrecasteaux
Copie de documents permettant d'établir une cession éventuelle d'une partie de leur terrain en...
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Avis 20124446
Mairie de Saint-Laurent-de-Jourdes
Copie de la convention passée entre la commune et le Syndicat interdépartemental mixte pour...
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Avis 20124460
Mairie d'Angers
Copie de documents relatifs au scellement au sol d'un panneau publicitaire lumineux au...
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Avis 20124499
Mairie de Lasalle
Copie de documents relatifs au nouveau PLU de la commune :
1) le dossier de PLU, notamment les...
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Avis 20123937
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de la liste des cessions immobilières réalisées à Paris par l'Etat et ses administrations...