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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
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Mairie de Frignicourt
28/06/2018
Gestion domaniale
Avis 20181297
Mairie de Frignicourt
Communication des baux ruraux établis sous la délibération n° 2 du conseil municipal en date du...
28/06/2018
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale