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Avis 20133387
Préfecture de l'Aisne
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
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Avis 20133388
Préfecture de la Corse-du-Sud
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
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Avis 20133389
Préfecture de la Corrèze
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
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Avis 20133390
Préfecture de la Côte-d'Or
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
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Avis 20133391
Préfecture de l'Hérault
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
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Avis 20133392
Préfecture de la Creuse
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
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Avis 20133393
Préfecture de la Haute-Saône
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
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Avis 20133394
Préfecture de la Moselle
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
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Avis 20133395
Préfecture de l'Ain
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
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Avis 20133396
Préfecture du Puy-de-Dôme
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
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Avis 20133399
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au camping « Le XXX XXX » bordant la...
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Avis 20133401
Mairie de Cholet
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le courrier en date du 20 janvier 2013...
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Avis 20133402
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure (DDTM 27)
Copie des documents suivants, relatifs au projet de parc éolien sur les communes de...
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Avis 20133403
Mairie de Tourville-la-Campagne
Copie des documents suivants, relatifs au projet de parc éolien sur les communes de...
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Avis 20133404
Mairie de Saint-Meslin-du-Bosc
Copie des documents suivants, relatifs au projet de parc éolien sur les communes de...
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Avis 20133406
Communauté de communes Garazi Baigorri
Communication des éléments suivants :
1) les documents relatifs à la taxe de séjour acquittée...
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Avis 20133408
Ministère des affaires étrangères
Communication d'une copie de l'entier dossier relatif à la demande de visa de long séjour...
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Avis 20133409
Mairie de Saint-Jean-Pied-de-Port
Communication des documents suivants :
1) la liste et les montants des subventions accordées...
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Avis 20133410
Mairie de Nans-les-Pins
Copie de documents relatifs à un marché de fourniture et d'installation d'un dispositif de...
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Avis 20133411
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne (DIRECCTE 35)
Copie du compte rendu de la réunion du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de...