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Avis 20131809
Institut régional des sourds et aveugles de Marseille - IRSAM
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur des prestations de...
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Avis 20131851
Mairie de Saint-Jean
Communication de la grille tarifaire proposée par la société attributaire du marché public...
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Avis 20131852
Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR)
Communication du rapport d'analyse technique et financière des offres, pour chacune des...
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Avis 20131859
SNCF
Copie des documents suivants relatifs au contrat d'occupation temporaire du domaine public...
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Avis 20131999
RATP
Communication de l'ensemble des procès-verbaux relatifs à l'approbation par le conseil...
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Avis 20132088
Mairie de Strasbourg
Copie des documents suivants relatifs au marché public passé en 2012 portant sur les captures et...
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Avis 20132093
Mairie de Toulouse
Copie des documents suivants concernant deux marchés publics :
1) le rapport détaillé des...
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Conseil 20130485
Conseil général de la Vendée
Caractère communicable, au conseil de la société SNC Armor, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20130813
Direction départementale des territoires et de la mer du Calvados
Communication, à des fins de réutilisation, d'une copie des déclarations d'intention de...
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Avis 20130815
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants :
1) l'extrait de la carte du plan de prévention des...
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Avis 20130816
Chambre d'agriculture du Calvados
Communication, à des fins de réutilisation, d'une copie des déclarations d'intention de...
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Conseil 20130823
Syndicat mixte de traitement des déchets ménagers et assimilés Norélan (01)
Caractère communicable à un candidat évincé, à l'issue de la première phase de dialogue...
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Avis 20130828
Centre hospitalier universitaire de Poitiers
Communication des documents suivants pour chacun des deux marchés publics ayant pour objet d'une...
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Avis 20130829
Mairie de Saint-François
Copie de la lettre de commande et du marché de travaux émanant de la commune ou de la Samideg,...
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Avis 20130894
Conseil général de Meurthe-et-Moselle
Communication de l'intégralité des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet...
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Avis 20130895
Communauté de communes Sud Estuaire
Copie des documents suivants relatifs au lot n° 3 du marché public ayant pour objet la collecte...
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Conseil 20130944
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Caractère communicable à un agent retraité du XXXentre national de la recherche scientifique...
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Avis 20130968
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Bretagne
Communication de la liste des signataires de la Mesure agro-environnementale - système fourrage...
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Avis 20131003
Communauté d'agglomération du pays d'Aubagne et de l'Etoile
Copies des contrats auxquels il est fait référence à l'article 8 (pages 9 et 10) de la...
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Avis 20131476
Mairie de Mulhouse
Communication des entiers rapports relatifs à la délégation de service public ayant pour objet...