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Avis 20183444
Aéroport Guadeloupe Pointe-à-Pitre
Communication des conventions d'occupation temporaire du domaine aéroportuaire consenties par la...
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Avis 20183532
Mairie de Luisant
Copie des documents suivants :
1) les décisions du conseil municipal relatives à la conclusion...
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Avis 20184010
THD 42 Exploitation
Copie, de préférence par courriel, ou, à défaut, sur support électronique, du contrat daté de...
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Avis 20184011
ADTIM FTTH
Copie, par courriel, ou, à défaut, sur support électronique, du contrat daté de janvier 2016...
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Avis 20184079
Mairie de Perpignan
Copie de la convention signée le 30 juin 2018 avec l'Université de Perpignan Via Domitia dans le...
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Avis 20184094
Conseil départemental de la Réunion
Copie intégrale, sous format numérique, de la convention signée avec la commune de Saint-André...
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Avis 20184456
Communauté de communes du Lac d’Aiguebelette
Copie, en sa qualité de conseillère communautaire, par courrier électronique, des documents...
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Avis 20184929
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du contrat de rémunération d'une mission d'aviseur signé avec la recette des finances...
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Avis 20190012
Ministère de l'action et des comptes publics
Publication en ligne des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces, notamment les...
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Avis 20190105
Mairie d'Orvilliers
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, par courrier électronique ou par dépôt dans sa...
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Avis 20184705
Mairie de Villeneuve-sur-Yonne
Communication des documents suivants :
1) le contrat de fermage ou le bail, établi en 2018,...
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Avis 20185490
Mairie de Saint-Jorioz
Copie du dossier d'autorisation et du bail signé avec la société RANDO ATTITUDE ORGANISATION...
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Avis 20185568
Mairie de Châtelus-Malvaleix
Copie de la convention passée avec la SARL X concernant l'exploitation d'une station-service de...
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Conseil 20191001
Aéroport Metz-Nancy-Lorraine (EPMNL)
Caractère communicable, à des représentants du personnel et à des organisations syndicales, à...
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Conseil 20191112
Syndicat intercommunal d’énergie d’Indre-et-Loire (SIEIL 37)
Caractère communicable, à la société X, des copies de conventions issues d'un modèle type...
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Avis 20191736
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)
Communication des documents suivants :
1) le contrat de concession hydroélectrique conclu avec...
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Avis 20184709
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Copie, de préférence par courrier électronique ou sur support informatique, ou encore, à défaut,...
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Avis 20185144
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie des documents suivants :
1) le bulletin de salaire d'avril 2018 de la personne qui...
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Avis 20185811
Mairie de Biarritz
Consultation des contrats conclus par la Société d'économie mixte Biarritz Océan et la Socomix.
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Avis 20190176
Mairie de Canala
Communication des documents suivants concernant le traité de concession de distribution publique...