Recherche - CADA

07/02/2013 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20130253
Direction départementale des territoires de la Sarthe

Copie des documents suivants : 1) les actes par lesquels des zones de réglementation spéciale...

07/02/2013 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20130256
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie de documents détenus par France Domaine : 1) la convention conclue entre Voies navigables...

07/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Permis de construire
Avis 20130260
Ministère de l'égalité des territoires et du logement

Copie des documents suivants : 1) le compte rendu de la réunion organisée le 14 février 2012...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Risques naturels
Avis 20130261
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie des documents suivants : 1) le compte rendu de la réunion organisée le 14 février 2012...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Risques naturels
Avis 20130262
Ministère de l'intérieur

Copie des documents suivants : 1) le compte rendu de la réunion organisée le 14 février 2012...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Risques naturels
Avis 20130265
Mairie de Lachapelle-Saint-Pierre

Copie de documents relatifs au PLU de la commune, sous format papier ou CD-ROM : 1) la...

07/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130287
Mairie de Grandchamp-des-Fontaines

Copie des documents suivants : 1) le POS prescrit le 3 août 1989 et rendu public le 28 avril...

07/02/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire Gestion domaniale
Avis 20130300
Mairie de Saint-Laurent-du-Var

Communication d'une copie de la décision du maire de Saint-Laurent-du-Var en date du 13 novembre...

07/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20130327
Mairie de Vensac

Copie de la matrice cadastrale actualisée de la parcelle A 558 située au lieudit Les Cercins,...

07/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20130354
Mairie de Grenoble

Copie, dans le cadre de son mandat de conseiller municipal, des études pré-opérationnelles et...

07/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20124603
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés

Copie de documents relatifs à l'immeuble La Villa d'Emma, situé 90 boulevard du Général Giraud...

07/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Sécurité sanitaire
Avis 20124968
Conseil régional de l'Ordre des géomètres-experts de Toulouse

Copie de l'enquête effectuée par le conseil de l'Ordre des géomètres experts à l'encontre de M....

07/02/2013 Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20130093
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie des documents suivants : 1) le compte rendu de la réunion organisée le 14 février 2012...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Risques naturels
Avis 20130102
Communauté d'agglomération du Boulonnais

Copie du rapport sur l'économie résidentielle réalisé par l'agence de développement de...

07/02/2013 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130157
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) du Languedoc-Roussillon

Copie sous format papier ou numérique, de documents relatifs à la préemption sur les parcelles...

07/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20130191
Mairie de Villeneuve-lès-Maguelone

Consultation des avis des services publics associés dans le cadre de l'enquête publique du PLU...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130211
Mairie de Ressons-le-Long

Copie de la liste des terrains concernés par la majoration forfaitaire de la valeur locative des...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Taxe d’habitation et taxes foncières
Avis 20130225
Mairie de Valletot

Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 30 novembre 2012 : 1) la...

07/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130231
Mairie de Besançon

Copie du projet de règlement de publicité en cours d'élaboration.

07/02/2013 Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité