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Avis 20203353
Mairie de Festubert
Communication, sur support papier et le cas échéant à ses frais, des documents suivants :
1)...
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Avis 20196062
Mairie de Bollène
Communication, sous forme électronique par courriel, à la suite d'une première transmission...
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Avis 20195682
Mairie d'Ondres
Copie, à ses frais, des documents suivants :
1) l'entier dossier de création de la ZAC des 3...
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Avis 20191251
Mairie de Trélazé
Copie intégrale des documents suivants :
1) le dossier de demande et d’autorisation du permis de...
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Avis 20185884
Mairie de Pignan
Communication des documents suivants :
1) les pièces complémentaires déposées le 18 novembre...
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Avis 20190136
Mairie de Bouguenais
Communication, dans le cadre d'un sursis à statuer visant le permis d'aménager n° 44 020 17Y...
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Avis 20185808
Mairie de Montreuil
Communication, sous format papier ou sous format électronique par courriel, de la copie des...
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Avis 20176159
Mairie des Arcs-sur-Argens
Copie des documents suivants, sa cliente ayant réglé le montant des photocopies réclamé par la...
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Avis 20175372
Mairie de Saint-Victoret
Communication sous forme dématérialisée ou au format papier, de documents relatifs à...
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Avis 20172982
Société d'aménagement de la métropole Ouest Atlantique (SAMOA)
Copie de l'annexe du cahier des charges de cession de terrain intitulée « Cahier des charges...
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Avis 20174127
Mairie de Nantes
Copie de l'annexe du cahier des charges de cession de terrain intitulée « Cahier des charges...
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Avis 20174128
Nantes Métropole
Copie de l'annexe du cahier des charges de cession de terrain intitulée « Cahier des charges...
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Avis 20171800
Mairie de Melun
Copie de documents dans le cadre de la déclaration d'utilité publique n° 16 DCSE EXP 01 du 14...
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Avis 20165178
Mairie de Plessis-Pâté
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'entier dossier soumis à enquête...
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Avis 20164320
Mairie de Roscoff
Copie des extraits du registre des délibérations du conseil municipal concernant l'aménagement...
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Avis 20164065
Mairie de Plaisance-du-Touch
Copie des documents suivants :
1) le dossier relatif à la création de la zone d'activités...
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Avis 20163502
Mairie de Nîmes
Copie des documents suivants :
1) l’arrêté de permis de construire n° PC 3018916P0019 en date du...
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Avis 20162559
Mairie de Saint-André (66)
Copie, de préférence sur le CD-ROM fourni, de documents relatifs au projet de zone d'activités...
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Avis 20160818
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'installation d'une station de...
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Avis 20160830
Mairie de Peuplingues
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'installation d'une station de...