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Avis 20145106
Mairie de Bormes-les-Mimosas
Copie des documents suivants :
1) les pièces de l'appel d'offres et du marché public passé avec...
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Avis 20145107
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants concernant le deuxième appel d'offres référencé 2013/S...
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Avis 20150029
Autoroutes du Sud de la France (ASF)
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier d'enquête publique relatif à la...
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Avis 20150036
Pontivy communauté
Communication, en qualité de conseillère municipale, de la délibération du conseil communautaire...
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Avis 20150046
Communauté de communes Tune et Dronne
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
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Avis 20150048
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)
Communication de l'acte d'engagement ou du bordereau des prix unitaires concernant le marché...
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Avis 20150077
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Copie, sur cédérom, de l'ensemble des pièces composant le dossier de consultation des...
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Avis 20150080
Groupe hospitalier public du Sud de l'Oise (GHPSO)
Communication des actes d'engagement ou des bordereaux des prix unitaires des sociétés MACH4 et...
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Avis 20150084
Conseil général du Jura
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...
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Avis 20150086
Conseil général du Jura
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public signé avec...
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Avis 20150088
Mairie de Tours
Consultation des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
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Avis 20150101
Syndicat intercommunal de Flaine
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
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Avis 20150118
Centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Montpellier
Communication des documents suivants concernant le marché public, passé selon la procédure de...
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Avis 20150120
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie du courrier du président du directoire en date du 20 janvier 2014 concernant notamment la...
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Avis 20150140
Syndicat de Traitement des déchets Ardèche Drôme (SYTRAD)
Communication des documents suivants concernant le marché public passé avec le cabinet Parme le...
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Avis 20150146
Syndicat départemental d'équipement de l'Ardèche (SDEA)
Communication des bordereaux des prix unitaires des attributaires concernant les lots n° 1 et 2...
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Avis 20144642
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de la région de Feucherolles
Communication du mémoire technique annexé au contrat d’affermage du service public de...
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Avis 20144904
Mairie d'Ecrouves
1) copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public portant...
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Avis 20145085
Syndicat mixte de promotion de l'activité transmanche (SMPAT)
Copie des documents suivants concernant le contrat du 30 octobre 2014 conclu avec la société...
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Avis 20145088
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Consultation des archives détenues par la délégation Languedoc-Roussillon du CNRS concernant le...