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Documentation de l'API
Séance
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Thème
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Administration
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Séance
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03/12/2015
Loisirs
Irrecevable/Imprécise
Avis 20155278
Mairie de Saint-Pierre-le-Moutier
Communication, de préférence sur support numérique, ou à défaut, sur papier, de l'acte de décès...
03/12/2015
Irrecevable/Imprécise
Enseignement
Culture
Loisirs / Archives
Etat civil