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Conseil 20151920
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)
Caractère communicable à l'association « Amélioration du cadre de vie des Emerainvillois » des...
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Avis 20151985
Mairie d'Auray
Copie de l'extrait de l'étude réalisée dans le cadre de la réfection du rond-point du Verger,...
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Avis 20151282
Mairie de Menetou-Râtel
Consultation des plans et des factures des travaux effectués en septembre 2012 au lieu-dit La...
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Avis 20151670
Mairie d'Ineuil
Copie du protocole d'accord sur la constitution de servitudes de survol, de passages de câbles...
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Avis 20151303
Mairie de Bagnols-en-Forêt
Copie du document attestant de la date à laquelle une enquête publique a été diligentée afin de...
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Avis 20151454
Mairie de Ploërmel
Copie de la demande de permission de voirie sur la parcelle cadastrée XC numéro 524, déposée par...
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Avis 20150876
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées (DREAL 31)
Consultation du dossier relatif à la l'opération de mise à 2 x 3 voies de la rocade sud de...
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Avis 20150925
Mairie de Thorigny-sur-Marne
Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre de travaux d'aménagement de voirie...
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Avis 20150449
Mairie de Sivry-sur-Meuse
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal relative à la réfection...
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Avis 20150211
Mairie d'Entrecasteaux
Copie des documents suivants concernant la tentative de déplacement et d'élargissement du...
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Avis 20145105
Mairie du Pont-de-Claix
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande de permission de voirie permettant...
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Avis 20145108
Mairie de Domeyrat
Copie de documents concernant les travaux modificatifs de la voirie du lotissement dit de la...
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Avis 20150047
Mairie de Solliès-Ville
Copie de la liste (tableau de classement) des voiries de la commune.
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Avis 20145064
Mairie de Dournazac
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal relatif à sa demande d'alignement...
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Avis 20144848
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du statut de la rue des Lilas, de la rue des Bleuets et de la rue des Mimosas situées dans...
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Avis 20144771
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes
Copie de l'autorisation concernant l'accès au domaine public routier de la parcelle cadastrée...
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Avis 20144772
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes
Copie de l'autorisation concernant l'accès au domaine public routier de la parcelle cadastrée...
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Avis 20144773
Mairie de Nice
Communications des documents suivants :
1) l'arrêté d'autorisation de voirie ou de...
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Avis 20144814
Mairie d'Amiens
Communication d'une copie des décisions réglementaires suivantes relatives à la circulation et...
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Avis 20144448
Mairie de Pruillé-l'Éguillé
Copie de l'ensemble des documents concernant l'avant-projet détaillé de l'aménagement de la rue...