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Avis 20184072
Mairie d'Huez
Communication, par courrier électronique, des documents suivants applicables au terrain...
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Avis 20184262
Mairie de Valence
Communication des nouvelles autorisations d'urbanisme délivrées entre le 14 août 2015 et le 1er...
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Avis 20184465
mairie de Servon
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1)...
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Avis 20184601
Ministère de la culture
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs aux futurs aménagements...
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Avis 20190106
Mairie de Brunoy
Communication des documents suivants :
1) l’entier dossier de permis de construire du 28...
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Avis 20185814
Mairie de Pompignac
Communication de la copie des documents suivants, relatifs à l’hébergement canin « La Villa Luna...
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Avis 20186244
Mairie de Vauvert
Communication des documents suivants :
1) le dossier de permis de construire de Monsieur X, et...
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Avis 20190765
Mairie de Boutx
Communication, dans leur intégralité, des documents suivants :
1) le permis de construire X...
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Avis 20184948
Mairie de Saint-Alban-Leysse
Communication, dans le cadre d'un arrêté pris par le maire le 5 juillet 2018, des documents...
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Avis 20185079
Mairie de Lorgues
Communication intégrale, dans le cadre d'un recours gracieux contre la décision de refus opposée...
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Avis 20185417
Mairie de Bruyères-sur-Oise
Communication des documents suivants, presque tous archivés :
1) le plan d'occupation des sols...
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Avis 20190657
Mairie de Crécy-la-Chapelle
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire PC X ;
2) le permis de...
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Avis 20191624
Mairie de Labarthe-Rivière
Comunication des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de permis de construire...
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Avis 20195022
Mairie de Cucuron
Communication des documents suivants :
1) le(s) dossier(s) complet(s) de l'ensemble des demandes...
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Avis 20186160
Mairie de Val-d'Isère
Communication du document graphique et du règlement de chacune des zones ayant vocation à être...
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Avis 20186241
Mairie de Val-d'Isère
Communication, dans le cadre d'un recours gracieux contre un permis de construire délivré le 29...
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Avis 20190136
Mairie de Bouguenais
Communication, dans le cadre d'un sursis à statuer visant le permis d'aménager n° 44 020 17Y...
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Avis 20194175
Mairie de L'Etang-Salé
Communication, par courrier électronique ou consultation gratuite sur place, de l'ensemble des...
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Avis 20193917
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté de permis de...
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Avis 20194678
Mairie de Saint-Quay-Portrieux
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...