-
Avis 20124323
Mairie de Lanvollon
Copie du dossier de permis de construire n° PC 02212111D0027 de M. et Mme Claude XXX XXX.
-
Avis 20124325
Direction départementale des territoires et de la mer - Corse du Sud (DDTM 20)
Communication par copies des éventuels permis de construire ou autorisations de travaux obtenus...
-
Avis 20124115
Mairie de Venosc
Communication des documents suivants relatifs au chalet à usage d’habitation dont ses clients...
-
Avis 20124158
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au permis de construire modificatif n° 075115V006402 délivré le 20...
-
Avis 20124172
Mairie de Crest
Copie de documents relatifs au permis de construire PC n° 02610812C0007 délivré le 24 août 2012...
-
Avis 20124178
Mairie de Gras
Copie de documents relatifs au permis de construire de Mme Christiane XXX :
1) le dossier de...
-
Avis 20124184
Mairie de Loconville
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire de M. Jérôme XXX.
-
Avis 20124204
Mairie de Huisseau-sur-Mauves
Copie des documents suivants :
1) le certificat d’urbanisme négatif du 22 avril 2009 délivré à...
-
Avis 20124243
Mairie de Saint-François
Copie des documents suivants :
1) intégralité du permis de construire ayant abouti à la...
-
Avis 20124258
Mairie des Saintes-Maries-de-la-Mer
Communication du dossier d'autorisation de pose d'un échafaudage au 14 avenue d'Arles pour les...