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15/09/2018 Infrastructures routières Sans objet/Inexistant

Avis 20180797
Mairie de Laduz

Communication du plan des rues de la commune annexé au compte-rendu de délibération du conseil...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Expropriation - préemption POS-PLU Infrastructures routières
Avis 20182374
Mairie de l'Etang-la-Ville

Copie des documents suivants : 1) le tableau de classement des voies communales ; 2) la liste...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20181643
Mairie de Dournazac

Communication, par voie électronique de préférence, des documents suivants relatifs à des...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Surfaces agricoles Infrastructures routières
Avis 20181672
Mairie de Saint-Rémy-de-Provence

Communication des documents suivants concernant le parking de la Libération et des Cèdres : 1)...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20181979
Mairie de Plouguerneau

Copie de l'arrêté municipal instituant une interdiction de circulation sauf riverains sur le...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières