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Avis 20153335
Mairie du Péage-de-Roussillon
Communication des délibérations du conseil municipal relatives à la mise en place de la taxe...
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Avis 20153341
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des annexes de la notoriété acquisitive concernant la parcelle D531 X à...
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Avis 20153351
Mairie de La Ciotat
Copie de toutes les factures justificatives concernant les frais de représentation du maire...
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Avis 20153353
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants, résultant de la vérification de comptabilité dont a fait l'objet...
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Avis 20153496
Mairie de Guenrouët
Copie des comptes annuels de l'association de la Cormière, subventionnée par la mairie.
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Avis 20152897
Mairie de Châtillon
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le grand livre de...
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Avis 20153327
Mairie de Mimizan
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20153334
Mairie de Boujan-sur-Libron
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20153365
Mairie de Saint-Malo
Copie des documents suivants :
1) les comptes consolidés de l'association « Rock Tympans » au...
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Avis 20153423
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de tout document (relevés de compte, factures, contrats de toute nature, liasses...
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Avis 20153441
Mairie de Gentioux-Pigerolles
Communication d'une copie de l'état spécial annexé au compte administratif de la commune...
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Avis 20153460
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de la décision de rejet n° 513 concernant le bordereau d'inscription du 30 juin 2006 sur...
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Avis 20153492
Préfecture du Rhône
Communication des montants alloués et des projets retenus dans le Rhône en 2013, 2014 et 2015,...
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Avis 20153526
Mairie de Saint-Germain-Laxis
Communication de l'historique comptable pour 2014 concernant les comptes 6411, 6413, 6451, 6453 et 6455.
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Avis 20153578
Conseil départemental du Haut-Rhin
Copie des documents attestant du montant des subventions accordées depuis 2007 au comité...
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Avis 20153695
Délégation interministérielle à l’hébergement et à l’accès au logement (DIHAL)
Communication des montants alloués et des projets retenus dans le Rhône en 2013, 2014 et 2015,...
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Avis 20153311
Mairie d'Aigues-Vives
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20153320
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du relevé des formalités détenu par le service de la publicité foncière de...
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Avis 20153326
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de documents, détenus par le trésorier payeur général d'Alberville, relatifs à la...
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Avis 20153366
Mairie d'Usson-en-Forez
Communication d'une copie du détail :
1) de deux factures d'enrobé, de deux factures de conduite...