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Avis 20153693
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication de documents relatifs aux trois projets de parcs éoliens de Villeneuve-la-Comtesse...
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Avis 20153272
Préfecture de l'Hérault
Communication de l'ensemble des courriers et courriels échangés entre le cabinet du préfet, les...
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Avis 20153549
Préfecture de la Haute-Corse
Communication, de préférence sur support numérique, de documents relatifs à la constitution des...
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Avis 20153588
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication des arrêtés d'attribution des subventions ADEME et européennes (FEDER) pour les...
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Avis 20153606
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication, de préférence par courriel, des résultats des analyses des terrains SLN à...
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Avis 20153762
Préfecture de la Somme
Copie de documents relatifs aux autorisations délivrées, à la société Le Haut Bosquet Energies,...
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Avis 20153785
Préfecture de l'Eure
Copie des documents suivants relatifs au chantier « Déviation SO d'Evreux » :
1) les analyses...
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Avis 20153821
Préfecture de la Haute-Savoie
Communication de l'intégralité du dossier d'autorisation d'exploiter ayant conduit à l'édiction...
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Avis 20153840
Préfecture de l'Oise
Communication, s'agissant du bar à chicha « Diamant Noir », des documents suivants :
1) l'étude...
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Avis 20153899
Préfecture de l'Oise
Communication, s'agissant du bar à chicha « Diamant noir » des documents suivants :
1) l'étude...
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Avis 20153941
Préfecture de l'Oise
Communication, s'agissant du bar « 3.14 » sis 17 rue d'Agincourt à Beauvais, de l'étude d'impact...
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Avis 20153404
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, de préférence par courriel ou sur CD-ROM, de documents relatifs :
- à la demande...
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Avis 20154176
Mairie de Saint-Augustin
Communication d'une copie des études menées par le Conseil d'architecture, d’urbanisme et de...
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Avis 20154188
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Copie du second rapport d'étude épidémiologique sur la santé des écoliers en relation avec la...
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Avis 20154338
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication, de préférence par voie électronique, des fiches de travaux, réalisées dans le...
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Avis 20154520
Préfecture du Nord
Copie des documents suivants, concernant l'installation de stockage de déchets exploitée par la...
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Avis 20154521
Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Communication de l'avis de l'ASN n° 2015-AV-0227 du 10 février 2015, relatif à l’évaluation des...
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Avis 20154594
Préfecture du Nord
Communication des documents suivants, relatifs au permis de construire du GAEC de la Pouillerie...
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Avis 20154736
Communauté de communes du pays de Craon
Communication des éléments suivants concernant le projet éolien de La Grande Lande :
1) la copie...
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Avis 20154260
Mairie de Quincampoix
Communication d'une copie des documents suivants relatifs la situation de la zone à marnières...