Recherche - CADA

21/09/2017 Marché public Agriculture Affaire courante

Conseil 20172471
Communauté de communes de Saint-Lô Agglomération

Caractère communicable du procès-verbal du jury dans le cadre d'un marché public en plusieurs...

21/09/2017 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172499
Université de Nice Sophia Antipolis

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux d'étanchéité du...

21/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172534
Centre Hospitalier d'Obernai

Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur la prestation de...

21/09/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20173027
Mairie d'Alès

Caractère communicable, à un candidat évincé, de la marque et du type de matériel retenu...

21/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173060
Mairie de Rompon

Consultation des documents suivants : 1) l'avis de publicité émis pour les travaux du plateau...

21/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes
Avis 20173154
Conseil départemental du Gard

Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux ayant pour objet la...

21/09/2017 Irrecevable/Refus non établi Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173158
Régie des transports publics de l'agglomération toulousaine Tisséo

Consultation des marchés publics référencés M160074, M160056, M160034, MA160014, M160087,...

21/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public