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Avis 20132740
Mairie de Gennevilliers
Copie des plans de zonages et de servitudes du plan local d'urbanisme (PLU), au format vectoriel SIG.
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Avis 20132833
Mairie de Lingèvres
Copie complète du plan local d'urbanisme (PLU).
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Avis 20132913
Mairie de Lansargues
Copie des documents suivants :
1) les convocations adressées à chacun des membres du conseil...
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Avis 20132999
Mairie de Saint-Sauveur-d'Aunis
Copie de documents relatifs à la procédure d'enquête publique concernant l'élaboration du PLU de...
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Avis 20133010
Mairie d'Aigues-Vives
Copie de documents relatifs à la 3e modification du POS de la commune :
1) le plan de zonage du...