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Avis 20156143
Mairie d'Orléans
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal fixant le régime...
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Avis 20156149
Préfecture du Loiret
Communication des documents suivants :
1) s’agissant de la sécurité intérieure :
a) tous les...
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Avis 20156163
Mairie de Jujols
Copie des documents suivants :
1) les lettres de délation établies par Monsieur X à l'encontre...
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Avis 20156182
Centre communal d'action sociale (CCAS) de Maubeuge
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté n° 52 concernant une affaire judiciaire entre le...
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Avis 20156196
Mairie d'Orléans
Copie des documents suivants :
1) s’agissant des problèmes de salubrité de son domicile et...
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Avis 20156213
Mairie de Saint-Germain-de-Longue-Chaume
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux du conseil municipal et leurs annexes...
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Avis 20156217
Mairie de Beaumont-du-Lac
Copie de documents relatifs à leur concession perpétuelle dans le cimetière communal,...
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Avis 20160006
Mairie de Lit-et-Mixe
Consultation, en ses qualités d'administré et de conseiller municipal, du registre des arrêtés...
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Avis 20160011
Mairie de Houplin-Ancoisne
Copie, de préférence par courrier électronique, du procès-verbal de visite établi par la...
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Conseil 20160054
Mairie de Canet-en-Roussillon
Le caractère communicable de l'enregistrement numérique d'une séance d'un conseil municipal,...
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Avis 20155972
Conseil citoyen du Quartier de Grand Vaux
Consultation du dossier se rapportant à la composition du conseil citoyen.
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Avis 20156097
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Copie des documents suivants se rapportant à la nomination de la présidence de France...