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Avis 20152809
Mairie d'Aigues-Vives
Copie des délibérations du conseil municipal décidant le paiement des photocopies des documents...
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Avis 20152853
Centre hospitalier Marc-Jacquet de Melun
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les extraits de...
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Avis 20152866
Mairie de Trélou-sur-Marne
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil relative à son exclusion...
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Avis 20152912
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône (Agglo Villefranche Beaujolais)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'exploitation...
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Avis 20152914
Ministère de la défense
Communication des images prises le 15 décembre 2014 entre six heures et vingt-trois heures par...
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Avis 20152923
Communauté d'agglomération Maubeuge Val de la Sambre (AMVS)
Copie de documents relatifs au projet d'aménagement EURASAMBRE dans le cadre duquel la SCI CA...
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Avis 20152935
Caisse du Régime Social des Indépendants d'Ile-de-France Est (RSI 77)
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du procès-verbal de la commission de...
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Avis 20152948
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, dans le cadre de la régularisation des avoirs étrangers dont ses client sont ayants...
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Avis 20152957
Université de Corse
Copie des documents suivants concernant les marchés publics de transports universitaires conclus...
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Avis 20152958
Communauté de Communes du Centre Corse
Copie des documents suivants concernant les marchés publics de transports scolaires conclus de...
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Avis 20152978
Préfecture du Tarn
Copie de documents, établis antérieurement aux trois arrêtés d'octobre 2013, attestant que le...
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Avis 20153016
Direction départementale des territoires et de la mer de Haute-Corse
Copie des documents suivants :
1) le courrier du Procureur de la République évoqué par les...
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Avis 20153030
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Copie des documents suivants :
1) « tous les éléments permettant de démontrer que la procédure...
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Avis 20153033
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Copie du dossier de déclaration au titre des installations classées relative à une activité de...
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Avis 20153036
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication de l’enregistrement ou sa retranscription, de l’échange téléphonique ayant eu lieu...
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Avis 20153094
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal de notification des conclusions de...
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Avis 20152289
Mairie de Mauguio-Carnon
Communication des documents suivants relatifs au restaurant « La passerelle » :
1) les devis et...
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Conseil 20152350
Mairie de Crécy-la-Chapelle
Caractère communicable des documents suivants :
1) le courrier du sous-préfet relatif à...
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Avis 20152500
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la participation de son client aux...
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Avis 20152668
Commission syndicale des biens indivis du domaine d’Alzitone
Communication de la délibération du 12 décembre 2014 relative à différents sujets la concernant.