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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
26/09/2013
Enseignement
Défavorable/Comportement
Avis 20133196
Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
Copie des lettres adressées fin 2005 dans des affaires concernant la fédération française des...
26/09/2013
Défavorable/Comportement
Enseignement
Culture
Loisirs/Sport
Fédérations sportives