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Avis 20215063
Service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe (SDIS 971)
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de détachement de contrôleur général X ;
2) les trois...
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Avis 20214293
Confédération de l'enseignement privé non lucratif (CEPNL)
Communication des procès-verbaux des réunions relatives aux personnels gérés par la section 9 de...
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Avis 20213710
Sète Agglopôle Méditerranée
Communication des documents suivants :
1) la fiche de poste de Madame X, agent titulaire, du...
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Avis 20213797
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication du rapport détaillé présenté par l'autorité territoriale aux membres du comité...
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Avis 20213368
Mairie du Val d'Hazey
Copie, par courrier électronique, des procès-verbaux, des rapports et des comptes-rendus du...
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Avis 20213434
Service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe (SDIS 971)
Communication des documents suivants :
1) le tableau des effectifs années : 2019, 2020 et...
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Avis 20213750
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication de la lettre de mission de Monsieur X, principal du collège Henri Barbusse...
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Avis 20213071
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication de la lettre de mission remise à Monsieur X, chef d'établissement du lycée...
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Avis 20213166
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication de la lettre de mission remise à Monsieur X, chef d'établissement du lycée...
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Avis 20210316
Mairie de Boulogne-Billancourt
Copie de l'enregistrement sonore de la réunion du comité technique du 9 décembre 2020
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Avis 20205432
Centre gérontologique départemental des Bouches-du-Rhône
Communication des procès-verbaux des conseils de surveillance de l'établissement sur l'année 2020.
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Avis 20205487
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication, par voie postale ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20205111
Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse
Communication du du tableau des effectifs budgétés de la résidence Emile Pélicand (EHPAD).
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Avis 20205187
Mairie du Val d'Hazey
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal du dernier comité technique municipal...
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Avis 20204986
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi - Unité départementale des Hautes-Alpes (DIRECCTE 05)
Communication du rapport la concernant établi par Monsieur X, inspecteur du travail, à la suite...
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Avis 20202858
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Pyrénées-Atlantiques (DSDEN 64)
Communication de la liste nominative des professeurs des écoles et instituteurs exerçant dans le...
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Avis 20202865
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication, à la suite du suite au mouvement intra départemental, de la liste nominative des...
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Avis 20202901
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Loire (DSDEN 43)
Communication, à l’issue des phases principale et d’ajustement du mouvement intra départemental,...
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Avis 20202962
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Dordogne (DSDEN 24)
Communication, à la suite du mouvement intra‐départemental des professeurs des écoles (PE) de...
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Avis 20203027
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Pas-de-Calais (DSDEN 62)
Communication, à la suite du mouvement intra départemental, des documents suivants :
1) la liste...