Recherche - CADA

12/05/2016 Agriculture Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Industrie

Conseil 20161995
Communauté d'agglomération du pays de Grasse

Caractère communicable des dernières factures éditées par le prestataire dans le cadre du...

12/05/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160782
Mairie de Saint-Nazaire

Communication des bordereaux des prix unitaires relatifs aux lots n° 1 « signalisation de police...

12/05/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161043
Société publique locale (SPL) Marne et Gondoire Aménagement

Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux portant sur le...

12/05/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161223
Communauté de communes du pays Boulageois (CCPB)

Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants : 1) le contrat...

12/05/2016 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20161233
Société de développement économique d'Agde et du littoral (SODEAL)

Communication de la convention passée avec la société SODEAL, délégataire de service public...

12/05/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20161263
Syndicat intercommunal des eaux et d'assainissement de la région de Bletterans

Copie du rapport complet 2014 de la Société d'aménagement urbain et rural (SAUR), délégataire...

12/05/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20161286
Mairie de Tsingoni

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la liste des marchés passés par la...

12/05/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161355
Mairie d'Aubenas

Communication du bordereau des prix unitaires des attributaires des lots n° 1 et 2 du marché...

12/05/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161358
Communauté d'agglomération de Sarreguemines Confluences

Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants : 1) le contrat...

12/05/2016 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161359
Communauté de communes du centre mosellan

Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants : 1) le contrat...

12/05/2016 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Avis 20161361
Mairie de Wissous

Copie du bordereau des prix unitaires de la société attributaire concernant le lot n° 2 du...

12/05/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161376
Mairie de Nancy

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l’offre de prix détaillée...

12/05/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161392
GCS UniHA L'Achat coopératif des Hôpitaux Publics (Lyon)

Communication des actes d'engagement ou des bordereaux des prix unitaires concernant le lot n° 1...

12/05/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20161396
Syndicat mixte pour la valorisation des déchets de Corse (SYVADEC)

Copie des observations formulées par le préfet de la Haute-Corse au titre de son contrôle de...

12/05/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161430
Mairie de Dole

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) la liste récapitulative des...

12/05/2016 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161435
Collectivité territoriale de Corse

Communication des documents suivants concernant les lots n° 3 « Eclairage public », n° 4...

12/05/2016 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161486
Mairie de Sarrebourg

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des offres de prix détaillées...

12/05/2016 Défavorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161509
Hospices civils de Lyon

Communication d'une copie des documents suivants établis dans le cadre de la procédure de...

12/05/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160721
Mairie de Charvieu Chavagneux

Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire du marché public ayant...

12/05/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public