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Avis 20191853
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) les tableaux annuels affichant le versement des...
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Avis 20193025
Mairie de Paris
Copie de l'arrêté de la Présidente du conseil départemental en date du 9 octobre 2018...
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Avis 20194077
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) les montants des primes perçues par les officiers de...
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Avis 20192815
Mairie de Paris
Communication, par courriel ou courrier, des documents concernant son client :
1) le ou les...
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Avis 20190881
Mairie de Paris
Communication de l'entier dossier de demande et d'instruction du permis de construire...
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Avis 20191566
Mairie de Paris
Communication de la liste des actions de formation effectuées par les élu.e.s parisien.nes en...
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Avis 20191927
Mairie de Paris
Communication des conventions liant la ville de Paris avec les sociétés chargées du contrôle du...
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Avis 20192234
Mairie de Paris
Communication du rapport d'analyse des offres concernant l'appel à projet lancé par la ville de...
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Avis 20192442
Mairie de Paris
Communication de la copie de l’avis émis par le comité médical en date du 4 février 2019.
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Avis 20192714
Mairie de Paris
Communication, par courrier électronique sans frais, des documents relatifs au bâtiment des...
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Avis 20192803
Mairie de Paris
Communication, dans le cadre d'un dossier de déclaration préalable de travaux référencée X...
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Avis 20193062
Mairie de Paris
Communication de l'autorisation d'occupation domaniale accordée par la ville à la société CHANEL...
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Avis 20193706
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 2 « Géomètres-experts » des...
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Avis 20190246
Mairie de Paris
Communication de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier médical.
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Avis 20191702
Mairie de Paris
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants relatifs au refus...
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Avis 20194960
Mairie de Paris
Communication de la garantie bancaire à première demande que la société X était tenue de...
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Avis 20195064
Mairie de Paris
Envoi d'une copie intégrale, et non simple consultation sur place ou en ligne, de l'acte de...
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Conseil 20200274
Mairie de Paris
Caractère communicable des rapports établis par les architectes de sécurité à la suite de...
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Avis 20194733
Mairie de Paris
Communication, à la suite de l'arrêté n° 2019P150804 du 3 juillet 2019 de la ville de Paris...
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Avis 20194594
Mairie de Paris
Communication, par courrier électronique, du rapport d'évaluation complet établi dans le cadre...