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Avis 20180307
Communauté d'agglomération Chambéry Métropole - Cœur des Bauges
Communication des études citées dans la notice explicative de la modification n°2 du PLU de la...
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Avis 20180308
Préfecture de la Dordogne
Communication de l'entier dossier, notamment le dossier « Loi sur l'eau », l'arrêté préfectoral...
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Avis 20180318
Mairie de Vannes
Copie de l'acte notarié et ses annexes relatifs à l'acquisition du foncier de l'école...
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Avis 20180343
Thonon Agglomération
Copie sur CD-ROM ou clé USB, des documents suivants :
1) les convocations des conseillers...
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Avis 20180351
Mairie de Saint-André (66)
Copie des documents suivants, relatifs au rapport d'enquête de Monsieur X concernant la...
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Avis 20180372
Mairie de Catllar
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20180400
Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPF de Nouvelle-Aquitaine)
Communication de l'étude de faisabilité réalisée par le bureau d'études X concernant la...
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Avis 20180409
Communauté de communes des Hauts-de-Flandre
Copie du dossier du plan local d'urbanisme de la commune de Socx, tel qu'adopté par le conseil...
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Avis 20180435
Mairie de Bédoin
Publication en ligne sur le site de la mairie, des pièces suivantes produites ou reçues entre le...
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Avis 20180456
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Poitou-Charentes (SAFER 79)
Copie des documents suivants relatifs au droit de préemption de la SAFER sur la vente de terres...
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Avis 20180484
Mairie de Vaires-sur-Marne
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) l'acte de vente du 9 juillet 2012...
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Avis 20180489
Préfecture du Gard
Communication par courriel de documents relatifs aux révisions du plan local d'urbanisme de la...
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Avis 20180521
Mairie d'Etaples-sur-Mer
Copie des rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur, Monsieur X, relatifs à...
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Avis 20180548
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de documents relatifs à la modification de certains plan cadastraux de la commune de...
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Avis 20180566
Mairie de Floirac (17)
Communication de documents relatifs au plan d'occupation des sols et du plan local d'urbanisme...
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Avis 20180600
Mairie de Gonesse
Communication de l'intégralité des documents relatifs au plan local d'urbanisme en vigueur suite...
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Avis 20180608
Mairie de Sète
Communication par voie électronique, de préférence au format CD-ROM, des documents suivants...
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Avis 20180616
Mairie de Duppigheim
Copie du procès-verbal de constat des lieux de la résidence d'Illkirch-Graffenstaden dressé par...
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Avis 20184835
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de la délibération procédant au classement de la parcelle CI n°689 dans le...
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Avis 20184851
Mairie de Plouharnel
Communication des documents suivants :
1) les autorisations d'extension du camping de X ;
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