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Avis 20180539
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication des copies des épreuves anticipées de français, de sciences et des observations de...
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Avis 20180584
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication du bordereau permettant la vérification de sa note à l'épreuve orale de sciences...
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Avis 20180617
Alliance française Paris Ile-de-France
Copies des épreuves transversales 1et 2 de l'examen final du diplôme d'aptitude à l'enseignement...
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Avis 20180618
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20184805
Commission de la carte d'identité des journalistes professionnels (CCIJP)
Communication du règlement intérieur ou du « vademecum » de la Commission de la carte d'identité...
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Avis 20184808
Ecole Saint-Yves de Rennes
Communication de l’intégralité des documents concernant ses enfants :
1) les dossiers scolaires...
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Avis 20184845
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Nord (DSDEN 59)
Copie des 4 rapports complets comprenant ses observations, établis dans le cadre de...
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Avis 20184867
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Publication en ligne des règles définissant les principaux traitements algorithmiques utilisés...
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Avis 20184957
Université de Lyon
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
- concernant les réunions des...
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Avis 20184991
Fondation nationale des sciences politiques (FNSP)
Consultation de ses copies notées et corrigées, rendues dans le cadre du cours de « stratégie du...
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Avis 20184998
Collège des Petits-Ponts de Clamart
Copie intégrale et sans occultation des documents concernant la scolarité de son enfant X X pour...
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Avis 20185058
Institut de formation en soins infirmiers de Montreuil (IFSI 93)
Communication des documents concernant sa formation d’infirmière :
1) le rapport rendu à l'issue...
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Avis 20185107
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication sur le fondement du décret n° 2017-330 du 14 mars 2017, sous une forme...
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Avis 20185116
Université d'Evry-Val d'Essonne
Copie, à ses frais, des documents suivants :
1) les procès-verbaux des épreuves d'admissions et...
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Avis 20185137
Ecole maternelle publique Camille Saint-Saëns de Toulon
Communication des documents concernant son fils X depuis le début de l’année scolaire (septembre...
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Avis 20185138
Collège Marcel Pagnol de Sérignan
Communication des documents suivants concernant ses enfants X et X :
1) la fiche d’inscription...
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Avis 20185182
Collège Pierre-Joseph Proudhon de Besançon
Communication du planning hebdomadaire « Pronote » avec indication des heures de cours assurées...
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Avis 20185234
Communauté d’Agglomération du Calaisis - Grand Calais Terres et Mers
Copie des demandes d’agréments et des agréments délivrés par l’inspection académique du...
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Avis 20185237
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Photocopie de la copie de français des épreuves anticipées du baccalauréat général, session...
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Avis 20185238
Mairie de Nanterre
Communication des plannings relatifs aux créneaux d'utilisation des installations et équipement...