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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
24/10/2013
Représentation
Travail Et Emploi/Emploi Public
Sans objet/Inexistant
Avis 20133361
Mairie de Champagne-sur-Seine
Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal créant la régie...
24/10/2013
Favorable
Sans objet/Inexistant
Travail Et Emploi/Emploi Public
Territoriale
Représentation
Effectif