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Avis 20140302
Mairie d'Hénin-Beaumont
Communication de l'ensemble des bons de commandes, des factures et des dossiers, produits par la...
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Avis 20140303
Mairie de Tarascon
Copie de l'arrêté municipal de création de la parcelle cadastrée section ZS 13 entraînant...
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Avis 20140304
Mairie de Cussy
Copie des documents suivants :
1) la carte communale relative à la zone constructible ;
2) la...
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Avis 20140305
Ecole maternelle Raymond-Bouchet de La Rochelle
Communication d'une copie de l'ensemble des documents relatifs à la scolarité et à la santé de...
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Avis 20140306
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente (SDIS 16)
Communication, par envoi électronique, des documents justifiant son temps de travail pour les...
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Avis 20140307
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon (DREAL 34)
Communication du compte rendu de l'intervention de l'office national de la chasse et de la faune...
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Avis 20140308
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente (SDIS 16)
Communication, par envoi électronique, des documents justifiant son temps de travail pour les...
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Avis 20140309
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente (SDIS 16)
Communication, par envoi électronique, des documents justifiant son temps de travail pour les...
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Avis 20140310
Mairie du Robert
Copie des éléments suivants relatifs à la propriété sise 12 rue du Courbaril cadastrée N 96...
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Avis 20140312
Communauté de communes Plaines et Forêts d'Yveline (CCPFY)
Communication du rapport d'analyse des offres établi par le jury de concours relatif au marché...
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Avis 20140314
Centre hospitalier de la Basse-Terre
Communication des bordereaux de prix des titulaires des lots du marché public ayant pour objet...
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Conseil 20140315
Mairie de Castelnau-le-Médoc
Caractère communicable des documents suivants :
1) la liste des personnes physiques ou morales,...
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Avis 20140316
Agence régionale de santé Ile-de-France (ARS 75 - Siège)
Communication de l'ensemble des avenants contractuels aux contrats pluriannuels d'objectifs et...
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Avis 20140317
Mairie de Mirabeau
Communication des documents suivants :
1) consultation des bordereaux de mandatements du premier...
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Avis 20140318
Caisse primaire d'assurance maladie du Finistère (CPAM 29)
Communication des pièces du dossier de Monsieur X., salarié de sa cliente, relatives à son...
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Avis 20140319
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Copie des documents suivants détenus par l'inspection du travail de Dieppe et la direction...
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Avis 20140320
Caisse primaire d'assurance maladie d'Ille-et-Vilaine (CPAM 35)
Communication des pièces du dossier de Madame X., salariée de sa cliente, relatives à son...
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Avis 20140321
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Paris (DSDEN 75)
Communication d'une copie de la dérogation aux dispositions du deuxième alinéa de l'article D....
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Avis 20140322
Caisse primaire d'assurance maladie d'Ille-et-Vilaine (CPAM 35)
Communication des pièces du dossier de Madame X., salariée de sa cliente, relatives à son...
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Avis 20140323
Caisse primaire d'assurance maladie d'Ille-et-Vilaine (CPAM 35)
Communication des pièces du dossier de Madame X., salariée de sa cliente, relatives à son...