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Avis 20181827
Mairie de Chevru
Copie de tous les documents relatifs au plan local d'urbanisme approuvé par la délibération du...
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Avis 20181874
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)
Communication de l'avis défavorable des services de l'Etat concernant le projet de plan local...
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Avis 20181883
Communauté de communes de Plabennec et des Abers (CCPA)
Communication par courriel ou courrier, du dossier concernant le plan local d'urbanisme de la...
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Avis 20181923
Mairie de la Croix-Valmer
Communication des dispositions générales, règlements de zone et extraits de plan de zonage du...
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Avis 20182005
Mairie de Saint-Beauzire
Copie de documents relatifs au projet d'implantation de deux silos à ciment à proximité...
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Avis 20182127
Mairie d'Habère-Poche
Communication par courrier ou courriel, de documents relatifs au POS et au projet de PLU de la...
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Avis 20180005
Mairie de Saint-Léonard
Consultation du plan d'occupation des sols en vigueur en 1999.
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Avis 20180114
Mairie de Monchy-Lagache
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de la lettre que le maire a adressée au président...
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Avis 20180242
Mairie de Granville
Communication des documents suivants :
1) l’ensemble du dossier déposé par le pétitionnaire,...
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Avis 20180345
Mairie de Salses-le-Château
Communication par courriel ou sur le CD-ROM fourni par le demandeur, de documents relatifs à la...
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Avis 20180372
Mairie de Catllar
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20180409
Communauté de communes des Hauts-de-Flandre
Copie du dossier du plan local d'urbanisme de la commune de Socx, tel qu'adopté par le conseil...
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Avis 20180426
Mairie de Catllar
Copie des documents suivants :
1) le Plan d'occupation des sols (POS) ou le Plan local...
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Avis 20180433
Mairie de Granville
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de déclaration préalable déposé le 4...
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Avis 20180489
Préfecture du Gard
Communication par courriel de documents relatifs aux révisions du plan local d'urbanisme de la...
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Avis 20180521
Mairie d'Etaples-sur-Mer
Copie des rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur, Monsieur X, relatifs à...
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Avis 20180566
Mairie de Floirac (17)
Communication de documents relatifs au plan d'occupation des sols et du plan local d'urbanisme...
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Avis 20180600
Mairie de Gonesse
Communication de l'intégralité des documents relatifs au plan local d'urbanisme en vigueur suite...
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Avis 20180608
Mairie de Sète
Communication par voie électronique, de préférence au format CD-ROM, des documents suivants...