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POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante

Avis 20124355
Mairie de Montesquieu-des-Alberes

Copie des documents suivants relatifs à la troisième modification du PLU : 1) l'arrêté...

20/12/2012 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20124392
Mairie de Montfort l'Amaury

Copie de documents relatifs au refus opposé à la déclaration préalable de travaux n° DP...

20/12/2012 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20124400
Mairie de Juvignac

Copie des documents suivants : 1) l'entier dossier de l'arrêté en date du 25 novembre 2011 par...

20/12/2012 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20124499
Mairie de Lasalle

Copie de documents relatifs au nouveau PLU de la commune : 1) le dossier de PLU, notamment les...

20/12/2012 Favorable Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20124507
Mairie de Lésigny

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) le dossier du PLU en vigueur...

10/01/2013 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20124517
Mairie de Ploubezre

Copie des documents suivants : 1) le règlement du PLU de la commune relatif aux zones AUrz et...

10/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20124520
Mairie de Tours

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de permis de construire et de...

10/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20124538
Préfecture des Yvelines

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) le plan de zonage annexé à la...

10/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20124594
Préfecture des Hautes-Alpes

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'élaboration du PLU de la commune de...

10/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20124921
Mairie de Thuir

Copie des documents suivants : 1) l’arrêté du 11 octobre 2012, et le dossier relatifs au permis...

10/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20124934
Mairie de Clinchamps-sur-Orne

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la délibération du 26 juin 2002...

10/01/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20124969
Mairie de Jouarre

Communication, de préférence par voie électronique, de l'intégralité du dossier de PLU dans sa...

10/01/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20124973
Mairie de Saint-Avé

Copie des procès-verbaux du conseil municipal et de l'ensemble des documents relatifs au projet...

24/01/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132262
Mairie de Mimet

Consultation du rapport de présentation du POS de la commune.

23/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132287
Mairie de Saint-Nizier-du-Moucherotte

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) le projet d'aménagement et de...

23/05/2013 Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132296
Mairie de Persan

Copie du dossier relatif à la révision du PLU pour laquelle l'enquête publique s'est terminée le...

25/07/2013 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132334
Mairie de Tours

La communication des documents d'urbanisme suivants : 1) plans de zonages et de servitudes du...

23/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132337
Mairie de Précy-sur-Oise

Copie du rapport de présentation du POS de la commune dans chacune de ses versions successives...

23/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132445
Mairie de la Côte Saint-André

Copie des documents suivants : 1) le document graphique du projet de plan local d'urbanisme tel...

23/05/2013 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132560
Mairie de Quineville

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal approuvant le PLU ; 2)...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU