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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de François
13/03/2014
POS-PLU
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Affaire courante
Avis 20140568
Mairie de François
Copie de documents relatifs au PLU de la commune et à son ancien POS : 1) le PLU adopté le 9...
13/03/2014
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
POS-PLU