Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie d'Albigny-sur-Saône
POS-PLU
Permis de construire
Affaire courante
Avis 20170438
Mairie d'Albigny-sur-Saône
Consultation, en sa qualité d'élu, des documents suivants : 1) les plans du futur permis de...
23/03/2017
Défavorable/Préparatoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire
POS-PLU