Recherche - CADA

Industrie Economie Agriculture Affaire courante

Avis 20164427
Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture (OPPIC)

Communication des annexes à l'acte d'engagement valant cahier des clauses particulières,...

01/12/2016 Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164439
Communauté urbaine Toulouse Métropole

Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants : 1) le contrat de...

17/11/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20164441
Centre hospitalier régional universitaire de Montpellier

Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre portant sur l'audit du système...

17/11/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20164460
Conseil national de l'Ordre des Architectes

Copie, sur support électronique, des documents suivants : 1) la convention de partenariat...

17/11/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20164465
Mairie de Montreux-Jeune

Communication des documents suivants concernant les marchés publics conclus avec les sociétés...

15/12/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164471
Mairie de Régusse

Copie des documents suivants mentionnés dans la délibération n° 2016-051 portant approbation de...

17/11/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20164472
Union des producteurs de vin Mâcon

Communication des comptes rendus de visites du 18 juillet 2016 et de 2013 établis par les...

17/11/2016 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles Contrôle
Avis 20164490
Centre hospitalier spécialisé Le Valmont

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur le recrutement...

17/11/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164494
Ministère des sports

Copie, sous format informatique, des documents suivants concernant le marché de maîtrise d'œuvre...

17/11/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164510
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication, pour l'exercice 2015, des états fiscaux déposés par la société civile immobilière...

17/11/2016 Favorable/Sauf secret Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques
Avis 20164515
Communauté urbaine du Grand Paris Seine Oise

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture...

17/11/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164531
Mairie de Prades d'Aubrac

Communication des documents suivants : 1) l'identité des exploitants agricoles bénéficiaires de...

17/11/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles Activités agricoles
Conseil 20164535
Mairie de Rambouillet

Caractère communicable, à un candidat évincé, du détail complet de la décomposition du prix du...

17/11/2016 Défavorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20164566
Mairie de Buc

Communication des documents suivants relatifs à l'application de l'arrêté préfectoral de...

17/11/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Commerce Commerce de détail
Avis 20164604
Mairie de Paris

Communication des documents suivants concernant l'événement « Paris Open Source Summit (POSS) »...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques
Avis 20164609
Conseil régional d'Ile-de-France

Communication des documents suivants concernant l'événement « Paris Open Source Summit (POSS) »...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques
Avis 20164614
Paris Région Entreprises

Communication des documents suivants concernant l'événement « Paris Open Source Summit (POSS) »...

01/12/2016 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques
Avis 20164615
Mairie de Cournon-d'Auvergne

Copie des documents suivants relatifs au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2016 organisé par...

15/12/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164626
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 06)

Copie des documents suivants concernant l'acte de cession d'une propriété préemptée par la...

15/12/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles
Avis 20164630
Communauté d'agglomération Dijonnaise - Le Grand Dijon

Copie des documents suivants : 1) l'appel d'offres concernant l'audit sur les panneaux...

17/11/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Publicité