Recherche - CADA

Territoriale Effectif Délégué

Avis 20182316
Mairie de Saint-Vincent-de-Tyrosse

Copie en sa qualité de conseiller municipal, de documents dans le cadre des crédits nécessaires...

31/10/2018 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20182121
Mairie de La Courneuve

Communication, sur support magnétique au format excel, de la liste, présentée par ordre...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20192249
Mairie de Nanteuil-lès-Meaux

Communication d'un état des effectifs du personnel de la commune arrêté au 1er décembre 2018...

31/12/2019 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20195629
Mairie de Dijon

Communication du tableau de vacance des postes de catégorie C du 31 juillet 2017 à ce jour.

30/06/2020 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20193522
Syndicat Mixte d'Accompagnement des Ainés du Haut Jura (SMAAHJ)

Communication des documents suivants, à la suite de son congé de longue maladie et de son...

31/03/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Santé Rémunération Effectif
Avis 20193849
Métropole Nice Côte d'Azur

Communication des documents suivants : 1) la liste des agents publics remplissant les conditions...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale Effectif
Avis 20192509
Mairie de Saint-Paul (974)

Communication, dans le cadre du recrutement de la fille du directeur général des services en...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20193094
Mairie de Limonest

Communication des tableaux des effectifs de la commune pour 2018 et 2019.

31/03/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20202768
Centre intercommunal d'action sociale de Domme-Villefranche du Périgord (CCAS 24)

Copie des documents suivants : 1) la délibération du CIAS portant sur le cadre de la modulation...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Congés Rémunération Effectif
Avis 20203068
Mairie de Saint-Martin-Lez-Tatinghem

Communication des documents suivants : 1) le « tableau administratif » de la commune ; 2) pour...

31/12/2020 Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Appréciation Irrecevable/Imprécise Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Rémunération Territoriale
Avis 20203315
Ministère de la Justice

Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, des documents suivants, relatifs à...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20203564
Mairie de La Possession

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) l'annexe à la...

31/12/2020 Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20203897
Mairie de Vert-Saint-Denis

Communication, par courrier électronique sous forme de fichier Excel ou au format papier, du...

31/12/2020 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20200479
Mairie de Provins

Communication, au format papier ou par courrier électronique sous forme de fichier informatique...

30/06/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20200486
Communauté de communes Plaines et Monts de France

Communication, au format papier ou par courrier électronique sous forme de fichier informatique...

30/06/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20200487
Mairie de Fontainebleau

Communication, au format papier ou par courrier électronique sous forme de fichier informatique...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20200489
Communauté de communes du Provinois

Communication, au format papier ou par courrier électronique sous forme de fichier informatique...

30/06/2020 Favorable/Sauf inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20200622
Mairie de Sotteville-lès-Rouen

Copie des deux derniers organigrammes des services de la commune qui ont été soumis à l'avis du...

30/06/2020 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf établissement de document Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20201662
Conseil départemental de l'Oise

Communication des documents établis par le conseil départemental de l’Oise, au titre des années...

30/09/2020 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20201755
Metz Métropole

Communication, par courrier électronique, des avis préalables de la CAP et du comité technique...

30/09/2020 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif