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Avis 20151494
SNCF
Copie, de préférence par courrier électronique, des annexes au contrat de partenariat...
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Avis 20152806
Direction départementale des territoires de Lozère (DDT 48)
Communication des documents suivants :
1) les avis de paiement relatifs aux indemnités...
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Avis 20152808
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Communication des documents suivants concernant les nuisances occasionnées par le pressing...
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Conseil 20152810
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Caractère communicable, à un candidat évincé, du bordereau des prix unitaires listant 52...
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Avis 20152817
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Communication des documents suivants concernant le lot n° 3 (prestations agricoles sur les...
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Avis 20152819
Mairie de Lanester
Communication de 37 demandes de travaux mentionnant le nom de l'entreprise de marbrerie...
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Conseil 20151959
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Demande d'avis sur deux projets de convention prévoyant la transmission d'informations...
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Avis 20152064
Préfecture de la Haute-Corse
Communication d'une copie des documents suivants, pour les années 2009, 2011, 2012, 2013 et 2014...
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Avis 20152073
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication des documents suivants détenus par la Direction régionale des douanes et droits...
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Avis 20152104
Mairie de Villeneuve-sur-Yonne
Copie, par courrier électronique, des contrats ou des conventions suivantes, sachant que la...
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Avis 20152220
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Copie des conventions suivantes composant un dispositif contractuel signé le 19 février 2015...
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Avis 20152361
Conseil départemental du Tarn
Communication des caractéristiques, des plans, des raccordements, des conditions d'accès et des...
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Avis 20152416
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Copie des documents suivants :
1) la correspondance de l'organisation de producteurs SCA COVIAL...
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Avis 20152434
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Copie des documents suivants :
1) la correspondance de l'organisation de producteurs SCA COVIAL...
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Avis 20152436
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Copie des documents suivants :
1) la correspondance de l'organisation de producteurs SCA COVIAL...
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Avis 20152466
Mairie de Grenoble
Communication des documents suivants concernant le marché public n° 13A403 ayant pour objet le...
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Avis 20152474
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication de la mise en demeure adressée à la société X concernant son site de...
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Conseil 20152492
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Caractère communicable, à un candidat évincé, à l'issue du stade de la sélection des...
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Avis 20152495
Communauté de communes de Haute-Saintonge
Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 (gros œuvre) du marché public ayant pour...
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Avis 20152524
Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)
Communication des documents suivants concernant le marché public attribué à la société...