Recherche - CADA

16/10/2014 Contrats administratifs Agriculture

Avis 20143003
Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL)

Copie des documents suivants relatifs aux contrats portant sur la construction du musée des...

16/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20143565
Voies navigables de France (VNF)

Communication des taux de base retenus pour le calcul des redevances d’occupation temporaire du...

16/10/2014 Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20143607
Mairie de Coutras

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

16/10/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public
Avis 20143608
Mairie de Gouesnou

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

16/10/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public
Avis 20143609
Mairie d'Athis-Mons

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

16/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20143610
Mairie de Gaillac

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

16/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20143611
Mairie de Vienne

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20143612
Mairie de Villiers-sur-Orge

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

16/10/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public