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Avis 20205353
Mairie de Carcès
Communication des documents suivants :
1) le solde actuel du compte bancaire de la commune ;...
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Avis 20205385
Métropole Toulon Provence Méditerranée
Copie, par courrier électronique ou via une plateforme de téléchargement, des documents suivants...
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Avis 20205416
Communauté d'agglomération du Bassin de Brive
Copie, par courrier ou via une plateforme de téléchargement, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20205516
Mairie d'Orsans
Communication, par courriel ou par consultation en mairie, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20205521
Mairie de Vaujours
Communication des factures complémentaires justifiant les honoraires d'un montant total de...
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Avis 20205592
Mairie de Saint-Remèze
Copie, sous format papier ou numérique, des documents suivants :
1) les comptes administratifs...
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Avis 20205620
Mairie de La Chapelle-Saint-Luc
Copie des titres de recettes concernant le remboursement des indemnités versées au maire, aux...
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Avis 20205666
Mairie de Montagnac-Montpezat
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l’ensemble des mandats de paiement...
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Avis 20210004
Mairie de Brié-et-Angonnes
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, sous format électronique ouvert (excel, cdv, xml),...
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Avis 20210136
Mairie de Saint-Priest-Taurion
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des comptes administratifs concernant le...
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Avis 20210179
Mairie de Saintigny
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les devis et factures des travaux...
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Avis 20210192
Mairie de Vitry-sur-Seine
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la programmation pluriannuelle...
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Avis 20210207
Communauté de communes de la Save au Touch
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les comptes administratifs 2018 et...
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Avis 20210211
Syndicat Mixte des Ordures ménagères de la Vallée de Chevreuse - SIOM 91
Copie, par courrier, courriel ou via une plateforme de téléchargement, des documents suivants...
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Avis 20210239
Syndicat Intercommunal pour l’Enlèvement et le Traitement des Ordures Ménagères de la Région de Tournan-en-Brie (SIETOM 77)
Copie, par courrier ou via une plateforme de téléchargement, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20202760
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des écritures de 2014 à 2017 imputées aux budgets de l’eau et de l’assainissement.
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Avis 20202780
Mairie de Montjoyer
Copie, par courrier électronique, des délibérations du conseil municipal depuis la délibération...
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Avis 20202849
Communauté d'agglomération Pays Basque
Copie, par envoi postal ou courrier électronique, des documents suivants :
1) les comptes...
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Avis 20202862
Préfecture de la Mayenne
Communication, par voie électronique, des comptes administratifs 2019 et budgets primitifs 2020...
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Avis 20202992
Mairie de Poussanges
Communication, par voie numérique, en sa qualité de conseillère municipale, des documents...