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Avis 20141468
Mairie de La Teste-de-Buch
Copie du procès-verbal de constat de conformité de la construction réalisée par Madame XXX XXX...
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Avis 20141476
Mairie de Saint-Ambreuil
Copie sous forme papier ou sur CD-Rom de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la...
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Avis 20141485
Mairie de Saint-Julien-des-Landes
Copie de documents relatifs à l'extension du lotissement communal « Les Pins 2 » :
1) l'acte...
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Avis 20141492
Etablissement public foncier de Normandie
Copie de documents relatifs à l'acquisition d'un ensemble immobilier cadastré AV n° 71 sis à...
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Avis 20141496
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication du rapport et des documents internes relatifs au permis de construire n°...
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Avis 20141498
Préfecture de la Vienne
Copie de préférence par courriel ou voie postale, des pièces justificatives fournies par la...
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Avis 20141500
Mairie de Baho
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de déclaration de la division de la parcelle...
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Avis 20141505
Mairie d'Issoire
Copie intégrale du compromis de vente en date du 3 septembre 2013, signé entre les époux XXX et...
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Avis 20141509
Communauté urbaine Nantes Métropole
Communication de l'étude de programmation urbaine engagée en 2010 par la ville de...
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Avis 20141521
Mairie d'Ajaccio
Communication du bordereau d'intervention des services municipaux rue Aspirant Michelin, à la...
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Avis 20141528
Communauté urbaine de Lille Métropole
Communication des documents suivants, adressés par le demandeur à la communauté urbaine (CUDL),...
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Avis 20141532
Syndicat départemental d'énergie de la Corse du Sud (SDE2A)
Copie de documents relatifs à l'implantation de plusieurs pylônes électriques sur les parcelles...
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Avis 20141552
Mairie de Chèvremont
Copie du dossier du permis de construire et de ses annexes concernant l'immeuble « le Parvis...
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Avis 20141562
Mairie de Bethmale
Copie de documents relatifs à la vente de la parcelle cadastrée B 161 située lieu-dit Samortein...
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Avis 20141565
Préfecture de l'Yonne
Copie des éléments relatifs à la commune de Villefranche saint Phal, contenus dans le PLU...
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Avis 20141574
Mairie de Schiltigheim
Communication des documents suivants relatifs au permis de construire PC 067 447 13 M00017...
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Avis 20141584
Mairie de Varennes-Jarcy
Consultation du dossier de permis de construire PC 0916311330001 délivré à Monsieur XXX.
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Avis 20141588
Mairie d'Amblainville
Communication des documents suivants, relatifs à la création d'un centre périscolaire sur...
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Avis 20141050
Mairie de Saint-Berthevin
Copie des documents suivants :
1) le dossier de PLU concernant les bâtiments publics et les...
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Avis 20141351
Mairie d'Uzos
Copie de l'ensemble des documents relatifs à deux permis de construire délivrés à Monsieur XXX...