Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
21/02/2013
Culture
Affaire courante
Favorable/Sauf comportement
Avis 20130444
District de football de la Haute-Loire
Communication d'une copie de chaque feuille de match concernant les rencontres disputées entre...
21/02/2013
Favorable/Sauf comportement
Enseignement
Culture
Loisirs/Sport
Activités sportives