Recherche - CADA

POS-PLU Affaire courante Favorable

Avis 20164454
Mairie de Maubeuge

Copie des documents suivants relatifs au : - plan local d'urbanisme applicable aux feuilles -...

26/01/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20164500
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)

Copie des documents suivants : 1) la délibération relative à la révision du PLU de la commune de...

17/11/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Pollution Gestion domaniale
Avis 20164544
Communauté de communes des sources du lac d'Annecy (CCSLA)

Copie de tous les éléments justificatifs du mémoire établi par la communauté de communes en...

17/11/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20164563
Mairie de Naves Parmelan

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs au POS de la commune, le...

17/11/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20164597
Mairie de Montagnac-Montpezat

Consultation des courriers échangés avec la préfecture des Alpes de Haute Provence concernant la...

17/11/2016 Favorable Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Equipements collectifs
Avis 20164606
Mairie de Saint-Aunès

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 03424016A0012 délivré à X, le 29...

17/11/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20164639
Mairie de Saint-Aunès

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PA 03424016A0001 délivré à La société X,...

17/11/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20164658
Mairie de Lédenon

Copie sur clé usb, de documents relatifs à la modification du POS de la commune en PLU : 1) le...

17/11/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20164732
Mairie de Doussard

Copie de documents relatifs à la parcelle du demandeur cadastrée 3357 située à Marceau-Doussard...

01/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20164743
Mairie de Saint-Aunès

Copie des documents suivants : 1) l'entier dossier relatif à la déclaration préalable DP n°...

01/12/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20164771
Mairie du Mesnil-Le-Roi

Communication des documents suivants, relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) arrêté le 26 mai...

15/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme POS-PLU
Avis 20164805
Communauté de Communes des Coteaux de Garonne

Copie de documents relatifs au PLU de la commune de Sainte-Croix-du-Mont : 1) les convocations...

01/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20164842
Métropole européenne de Lille (MEL)

Copie de documents relatifs à la modification du PLU de la commune de Lesquin : 1) le dossier...

01/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20164885
Mairie de Montaigu (39)

Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune : 1) la délibération...

15/12/2016 Favorable Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20164926
Mairie de Courtenay

Communication des documents suivants : 1) le règlement de zone et document graphique applicable...

19/01/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20165026
Mairie de Villelaure

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, sur cédérom, de l'intégralité du Plan Local...

15/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20165116
Mairie de Tinténiac

Copie de la délibération du conseil municipal n° 190216-6 relative à la modification n° 6 du PLU...

12/01/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20165157
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)

Copie du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Villeneuve Saint Georges, révisé et approuvé.

19/01/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20165208
Communauté de communes du Rabastinois (CORA)

Copie de l'intégralité des documents relatifs : 1) au permis d'aménager accordé le 24 juillet...

26/01/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20091169
maire de Pertheville-Ners

- copie des documents suivants, relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) applicable à la commune...

02/04/2009 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU