-
Avis 20180800
Mairie de Narp
Communication des documents suivants liés à ses anciennes fonctions :
1) l' « Attestation...
-
Avis 20181361
Communauté d'agglomération du pays de Lorient
Communication par courriel, sous format numérique de type tableur et non sous format PDF comme...
-
Avis 20181514
Mairie de Castelnau-le-Lez
Communication des document suivants :
1) le tableau indiquant la surface de plancher des...
-
Avis 20181611
Centre hospitalier Métropole Savoie de Chambéry
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'achat...
-
Avis 20181827
Mairie de Chevru
Copie de tous les documents relatifs au plan local d'urbanisme approuvé par la délibération du...
-
Avis 20181876
Mairie de Grenoble
Communication des documents relatifs aux ensembles immobiliers « Le Prélude » et « La Marelle »,...
-
Avis 20182040
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
Copie de l'intégralité de son dossier médical notamment l'ensemble des résultats d'examens,...
-
Avis 20182127
Mairie d'Habère-Poche
Communication par courrier ou courriel, de documents relatifs au POS et au projet de PLU de la...
-
Avis 20180011
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants concernant la décision de...
-
Avis 20180172
Mairie de Saint-André-des-Eaux
Communication des documents d'urbanismes relatifs à la construction et aux aménagements situés X...
-
Avis 20180306
Mairie de Beauvoir-sur-Niort
Communication des comptes rendus des réunions du conseil municipal du 2 et 30 novembre 2017.
-
Avis 20180416
Communauté de communes Rhony-Vistre-Vidourle
Copie de documents relatifs au permis de construire n° X délivré sur la commune d'Aigues-Vives...
-
Avis 20180564
Centre hospitalier de Roubaix
Copie de l'entier dossier médical de sa cliente.