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Avis 20180689
Métropole Rouen Normandie
Copie de documents relatifs aux orages du 13 août 2015 et du 15 août 2017 qui se sont abattus...
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Avis 20181109
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes La Bastide Saint Jean (EHPAD 13)
Communication, afin de de faire valoir ses droits, sur le fondement de l'article L1110-4 du code...
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Avis 20181207
Conseil départemental du Nord
Communication du barème de calcul de l'obligation alimentaire.
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Avis 20181247
Mairie de La Chapelle-Saint-Luc
Copie, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au service au sein duquel elle...
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Avis 20181256
Etablissement d'hébergement des personnes âgées dépendantes La Source (EHPAD 45)
Communication de l'intégralité de son dossier médical.
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Avis 20181275
Groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise (GHCPO)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les conventions conclues entre...
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Avis 20181375
Mairie de Cerisy
Copie des documents suivants concernant la séance du conseil municipal du 13 décembre 2017 :
1)...
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Avis 20182806
Direction départementale des territoires de l'Essonne (DDT 91)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20182811
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20182812
Direction départementale des territoires de la Sarthe (DDT 72)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20182815
Direction départementale des territoires des Hautes-Pyrénées (DDT 65)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20182817
Direction départementale des territoires de l'Orne (DDT 61)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20182819
Direction départementale des territoires de la Nièvre (DDT 58)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20182820
Direction départementale des territoires de la Mayenne (DDT 53)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20182821
Direction départementale des territoires de la Haute-Marne (DDT 52)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20182823
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20182827
Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20182828
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20182833
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20182835
Direction départementale des territoires et de la mer du Finistère (DDTM 29)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...