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Avis 20160923
Mairie de Saint-Rémy-de-Provence
Communication des documents et éléments suivants :
a) le programme d'investissement prévu pour...
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Avis 20151287
Mairie de Bouyon
Communication, sous format numérique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants,...
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Conseil 20152435
Mairie de Tours
Caractère communicable, à un élu de l'opposition, des documents relatifs à la mise en place...
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Avis 20135325
Mairie de Dijon
Copie du détail des contrats de prêts suivants, pour les années 2007 à 2009 :
1) le contrat n°...
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Avis 20142311
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Communication des contrats des emprunts consentis à la commune portant les références 010140,...
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Avis 20143080
Association syndicale autorisée du canal de Carpentras
Copie, par courrier électronique et non par envoi postal, des tableaux d'amortissement des...
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Avis 20131915
Mairie de Menton
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20130342
Mairie d'Amélie-les Bains-Palalda
Copie de l'ensemble des contrats d'emprunts ou de swap se rapportant à la dette en cours de la...
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Avis 20130509
Mairie de Villelaure
Copie des documents suivants :
1) le contrat relatif à l'emprunt de 540 000 € que le conseil...
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Avis 20125099
Conseil général du Rhône
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation financière du...
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Conseil 20131722
Mairie de Bois-Colombes
Caractère communicable à une association des documents suivants :
1) les contrats de prêts...