Recherche - CADA

20/12/2012 Équipements collectifs

Avis 20124357
Direction départementale des territoires du Cher

Communication d'une copie des avis et délibérations visés dans l'arrêté préfectoral n°...

20/12/2012 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20124366
Mairie de Bezolles

Communication des délibérations du conseil municipal portant sur les sujets suivants : 1) les ...

20/12/2012 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20124467
Préfecture de la région Île-de-France

Communication, de préférence par voie électronique, du courrier du ministre de l'éducation...

20/12/2012 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Sécurité sanitaire